Site Web est : https://www.etchart-energies.fr/

Dénomination sociale : ETCHART ENERGIES SAS

N° d’inscription au R.C.S. de BAYONNE : 302 608 625

Siège social : 3 rue Maryse Bastié, Zone industrielle de Maignon, 64 600 ANGLET

Capital social : 95 000,00 €

N° de téléphone : 33 (0)5 59 31 44 22 

Hébergeur du site : 3W DEVELOPPEMENT, SASU au capital de 5 000 €, domiciliée 1047 Avenue de la résistance, Bat E, 83000 TOULON, immatriculée au R.C.S de TOULON sous le n°B 803 406 511

Directeur de publication : M. Olivier CHANSAREL, Directeur général

ETCHART ENERGIES se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment avec une opposabilité immédiate. Ces modifications sont réputées acceptées sans réserve dès l’accès au site.

Responsabilité

ETCHART ENERGIES s’engage à mettre à jour régulièrement les informations accessibles sur son site.

Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de quelque dommage que ce soit découlant de la consultation ou de l’utilisation de son site.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments mis à disposition sur le site, notamment les marques, les logos, ou autres signes distinctifs, sont la propriété exclusive du Groupe ETCHART et de ses filiales au sens de l’article L. 233-3 du Code de commerce, et sont à ce titre protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Droit applicable

Le Droit applicable est le Droit français.